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Marques déposées par mademoiselle Isabelle BERNARD
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D'UN SOLEIL A L'AUTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'UN SOLEIL A L'AUTRE
Mademoiselle Isabelle BERNARD

Numéro de dépôt :
96640641
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque D'UN SOLEIL A L'AUTRE

Déposée le 2 septembre 1996 par mademoiselle Isabelle BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'UN SOLEIL A L'AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est mademoiselle Isabelle BERNARD domicilié(e) Château de l'Enfant, Route de l'Enfant, 13290 LES MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Isabelle BERNARD - France.

La marque D'UN SOLEIL A L'AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'UN SOLEIL A L'AUTRE est expirée depuis le 2 septembre 2006.

Isabelle BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Ysa Paris , KIADE


Mademoiselle Isabelle BERNARD - Château de l'Enfant, Route de l'Enfant, 13290 LES MILLES - France


Mademoiselle Isabelle BERNARD - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268095 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Mobilier Appareil d'éclairage Tapis, paillassons Tissus.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.