Marque expirée - Marque en non vigueur
FENELON DU QUERCY
Numéro de dépôt :
3481845
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Présentation de la marque FENELON DU QUERCY
Déposée le 12 février 2007 par ISABELLE AURIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENELON DU QUERCY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENELON DU QUERCY est expirée depuis le 12 février 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12