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Marques déposées par mademoiselle isabelle arnaud
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FORMASENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASENS
Mlle isabelle arnaud

Numéro de dépôt :
4128653
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2024
FORMASENS de isabelle arnaud

Présentation de la marque FORMASENS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par mademoiselle isabelle arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMASENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle isabelle arnaud domicilié(e) 951 boulevard Pierre Chavaroche - 83340 - le luc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle isabelle arnaud domicilié(e) 951 boulevard Pierre Chavaroche - 83340 - le luc - France.

La marque FORMASENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASENS est expirée depuis le 24 octobre 2024.


Mlle isabelle arnaud - 951 boulevard Pierre Chavaroche - 83340 - le luc - France


Mlle isabelle arnaud - 951 boulevard Pierre Chavaroche - 83340 - le luc - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Formation.