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Marques déposées par Isabelle AMY
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LEGAL QUANTUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGAL QUANTUM
Isabelle AMY
Monsieur Pierre DOITRAND

Numéro de dépôt :
4588192
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
LEGAL QUANTUM de Isabelle AMY

Présentation de la marque LEGAL QUANTUM

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par Isabelle AMY et monsieur Pierre DOITRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGAL QUANTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Les déposants sont Isabelle AMY domicilié(e) 44 rue du colombier - 69007 - lyon - France et monsieur Pierre DOITRAND domicilié(e) 44 rue du colombier - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DOITRAND, Monsieur Pierre DOITRAND domicilié(e) 2 PLACE HENRI FRENAY - 38200 - VIENNE - France.

La marque LEGAL QUANTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGAL QUANTUM arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


Isabelle AMY - 44 rue du colombier - 69007 - lyon - France

Monsieur Pierre DOITRAND - 44 rue du colombier - 69007 - lyon - France


CABINET DOITRAND, Monsieur Pierre DOITRAND - 2 PLACE HENRI FRENAY - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.