Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTANTPASS
Numéro de dépôt :
1542531
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
Présentation de la marque INSTANTPASS
Déposée le 21 juillet 1989 par Isabel PONS CAROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANTPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTANTPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTPASS est expirée depuis le 21 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02