La Mouette du Bassin
Présentation de la marque La Mouette du Bassin
Déposée le 25 août 2008 par ISABEL GAMBOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Mouette du Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-40 du 3 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Mouette du Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Mouette du Bassin arrivera à expiration en date du 25 août 2028.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2018 n°2687674 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-11