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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABEL FRANCE
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ASETRA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASETRA
ISABEL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3206644
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ASETRA de ISABEL FRANCE

Présentation de la marque ASETRA

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASETRA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABEL FRANCE domicilié(e) LE VILLAGE,26160 PUYGIRON - 26160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 167 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET J SABATIER domicilié(e) 9 Rue H Barbusse , BP 134,26905 VALENCE - 26905 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISABEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOELLEUX DE THON , CAVI "HARENG" , LES SAVEURS D'ISABEL , LES SAVEURS D'ISABEL


ISABEL FRANCE SARL - LE VILLAGE,26160 PUYGIRON - 26160 - France - SIREN 404167785


CABINET J SABATIER - 9 Rue H Barbusse , BP 134,26905 VALENCE - 26905 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382584 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet total n°382594 - Publication au BOPI 2003-12-02

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Viande poisson volaille et gibier extrait de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles