Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISABEL DE FRANCE
Mme. Isabel FERRANDO

Numéro de dépôt :
4021893
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
ISABEL DE FRANCE de Isabel FERRANDO

Présentation de la marque ISABEL DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par madame Isabel FERRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISABEL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est madame Isabel FERRANDO domicilié(e) Domaine de Saint-Préfert - 84230 - CHÂTEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque ISABEL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISABEL DE FRANCE est expirée depuis le 23 juillet 2023.

Isabel FERRANDO a également déposé les autres marques suivantes : isabel Ferrand


Mme. Isabel FERRANDO - Domaine de Saint-Préfert - 84230 - CHÂTEAUNEUF DU PAPE - France


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins provenant exactement de France.