Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT
M. Isaac ACLOQUE
M. Josué ACLOQUE

Numéro de dépôt :
4361405
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT de Isaac ACLOQUE

Présentation de la marque BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur Isaac ACLOQUE et monsieur Josué ACLOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Les déposants sont monsieur Isaac ACLOQUE domicilié(e) 30 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France et monsieur Josué ACLOQUE domicilié(e) 28 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Josué ACLOQUE domicilié(e) 28 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France.

La marque BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK BEAN CHILI TEX MEX RESTAURANT arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


M. Isaac ACLOQUE - 30 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France

M. Josué ACLOQUE - 28 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France


M. Josué ACLOQUE - 28 Rue de Tirechappe - 77580 - CRECY LA CHAPELLE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ;

Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ; Livraison de paniers contenant des aliments et des boissons ; Services de livraison d'aliments ;

Services de restauration (alimentation) ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration) ; Restauration ; Service de restauration (alimentation) ; Service de restauration destiné à servir des glaces ; Services de buffet [restauration] lors de soirée ; Services de restauration ; Services de restauration pour la fourniture d'aliments ; Services de restauration [alimentaire] ; Services de restauration rapide ; Services de restauration ambulante ; Services de restauration (alimentation) ; Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails ; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de restauration pour suites de réception ; Services de restauration pour réceptions d'entreprises ; Services de restauration extérieure ; Services de restauration [aliments et boissons] ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration [alimentation].