Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TAOKAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISA domicilié(e) 58 avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 259 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arago Avocats, M. Bastien Moraga domicilié(e) 20 rue Fortuny - 75017 - Paris - France.
La marque TAOKAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISA, société par actions simplifiée - 58 avenue Jean-Baptiste Clément - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 750259772
Arago Avocats, M. Bastien Moraga - 20 rue Fortuny - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Viande, poisson, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; volaille et gibier ; extraits de viande et de légumes ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts et yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; salades de fruits, salades de légumes ; pickles ; conserves de poisson, conserves de viandes ; potages ; tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine chinoise ou asiatique préparés à base des produits précités ;
Préparations, mets et en-cas faits de céréales ou à base de céréales ; plats cuisinés, notamment plats à partir de recettes de la cuisine chinoise et asiatique, contenant au moins et principalement l'un des produits suivants : pâte, pâtes alimentaires, riz café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; mets à base de farine ; plats à la vapeur ; dim sun ; riz ; soja ; nouilles et produits à bases de céréales ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; gâteaux ; tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; sandwiches, hamburgers ; pain ; biscottes ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; produits de viennoiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; glaces, sorbets ; confiserie surgelée ; miel, sirop de mélasse ; thé et autres infusions à base de plantes non médicinales ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, cantines ; services hôteliers ; restaurants, restaurants libre-service, réservation de restaurants, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ;
Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, cantines ; services hôteliers ; restaurants, restaurants libre-service, réservation de restaurants, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAOKAN"
