Déposée le 9 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA ON LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISAONLINE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA ON LINE domicilié(e) 240 avenue de Broglie, Les Meridiens, BAT. B,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 522 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAONLINE est expirée depuis le 9 novembre 2017.
ISA ON LINE Société à responsabilité limitée - 240 avenue de Broglie, Les Meridiens, BAT. B,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France - SIREN 432522126
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux ; circuits intégrés ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; modems, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; agendas électroniques ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, logiciels enregistrés sur support magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fournitures d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; locations d'appareils de télécommunication, location de modems, location de téléphones et de télécopieurs ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs Web ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ; création de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques.
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