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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Isa DUVAL
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ISA DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISA DUVAL
Isa DUVAL SARL

Numéro de dépôt :
3545262
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
ISA DUVAL de Isa DUVAL

Présentation de la marque ISA DUVAL

Déposée le 20 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Isa DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISA DUVAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Isa DUVAL domicilié(e) 44 Rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 461 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isa DUVAL domicilié(e) 44 Rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA DUVAL est expirée depuis le 20 décembre 2017.


Isa DUVAL SARL - 44 Rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 498461920


Isa DUVAL - 44 Rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.