Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISANNONCES FRANCE
ISA COMMUNICATION.Idées Strategie Action (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1625862
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2000
ISANNONCES FRANCE de ISA COMMUNICATION.Idées Strategie Action

Présentation de la marque ISANNONCES FRANCE

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA COMMUNICATION.Idées Strategie Action auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISANNONCES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA COMMUNICATION.Idées Strategie Action domicilié(e) 322, rue Saint-Pierre, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOGHOMONIAN - France.

La marque ISANNONCES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISANNONCES FRANCE est expirée depuis le 5 juillet 2000.


ISA COMMUNICATION.Idées Strategie Action (S.A.R.L.) - 322, rue Saint-Pierre, 13005 MARSEILLE - France


M. SOGHOMONIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Affichage sous cadres chez les commerÇants, bars, restaurants et professions libérales