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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IS2C
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Horse inclusive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horse inclusive
IS2C, SARL
MARTINEZ Voyages, SARL

Numéro de dépôt :
4284591
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
Horse inclusive de IS2C

Présentation de la marque Horse inclusive

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IS2C et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINEZ Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horse inclusive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IS2C domicilié(e) 22 allée des Charmes - 60300 - Avilly Saint Léonard - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINEZ Voyages domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Joffre - 60500 - Chantilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent MARTINEZ domicilié(e) 18 AVENUE du Maréchal Joffre, BP 80403 - 60500 - CHANTILLY - France.

La marque Horse inclusive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse inclusive arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

IS2C a également déposé les autres marques suivantes : IS2C CONSEIL&COMMUNICATION , Village de l'arc


IS2C, SARL - 22 allée des Charmes - 60300 - Avilly Saint Léonard - France - SIREN 8

MARTINEZ Voyages, SARL - 18 avenue du Maréchal Joffre - 60500 - Chantilly - France - SIREN 3


M. Laurent MARTINEZ - 18 AVENUE du Maréchal Joffre, BP 80403 - 60500 - CHANTILLY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786175 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.