IS Production sa Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX
Numéro de dépôt :
3641342
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2019
Présentation de la marque gtth
Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) IS Production Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « gtth »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IS Production Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 724 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IS Production Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gtth est expirée depuis le 3 avril 2019.
IS Production Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX a également déposé les autres marques suivantes : miscsi , raise
IS Production sa Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX - France - SIREN 420724189
IS Production Technoparc Pays de Gex 01633 ST GENIS POUILLY CEDEX - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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