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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2]
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CQDoc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CQDoc
[IS-O2], SARL

Numéro de dépôt :
3803308
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2021
CQDoc de [IS-O2]

Présentation de la marque CQDoc

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CQDoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2] domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, [IS-O2] domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

La marque CQDoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQDoc est expirée depuis le 3 février 2021.

[IS-O2] a également déposé les autres marques suivantes : CQMat , CQ-RT , [IS-O2] , CQ-ST , CQStaff , CQPATH , CQStock , www.cqpath.com


[IS-O2], SARL - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


[IS-O2] - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701419 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Logiciels (programmes enregistrés).