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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IS APPART
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ISAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAYA
IS APPART, EURL

Numéro de dépôt :
3873459
Date de dépôt :
13/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/11/2021
ISAYA de IS APPART

Présentation de la marque ISAYA

Déposée le 13 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IS APPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IS APPART domicilié(e) 1 RUE CASIMIR PERIER - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 215 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IS APPART, Mme. MORLEC Isabelle domicilié(e) 1 RUE CASIMIR PERIER - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque ISAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAYA est expirée depuis le 13 novembre 2021.


IS APPART, EURL - 1 RUE CASIMIR PERIER - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 535215495


IS APPART, Mme. MORLEC Isabelle - 1 RUE CASIMIR PERIER - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.