Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN LIGNE
Irwin Toy Limited; société organisée selon les lois du Canada

Numéro de dépôt :
96653789
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque EN LIGNE

Déposée le 4 décembre 1996 par la société Irwin Toy Limited; société organisée selon les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société Irwin Toy Limited; société organisée selon les lois du Canada domicilié(e) 43 Hanna Avenue, Toronto, Ontario, M6K 1Y6 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN LIGNE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

Irwin Toy Limited; société organisée selon les lois du Canada a également déposé les autres marques suivantes : BEBELLO , CUIRASSE , TINY TALKERS


Irwin Toy Limited; société organisée selon les lois du Canada - 43 Hanna Avenue, Toronto, Ontario, M6K 1Y6 CANADA - Canada


William James KOPACZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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