Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHELLETTES
IRWIN TOY LIMITED (Société constituée selon le droit de l'état d'Ontario, Canada)

Numéro de dépôt :
1647662
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque SHELLETTES

Déposée le 1 mars 1991 par IRWIN TOY LIMITED (Société constituée selon le droit de l'état d'Ontario auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IRWIN TOY LIMITED (Société constituée selon le droit de l'état d'Ontario, Canada), domicilié(e) 43 Hanna Avenue, Toronto, Ontario M6K 1X6 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance - France.

La marque SHELLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHELLETTES est expirée depuis le 1 mars 2001.

IRWIN TOY LIMITED (Société constituée selon le droit de l'état d'Ontario a également déposé les autres marques suivantes : BABY SOUNDS SO SWEET , OOZERS , CUCARACHA


IRWIN TOY LIMITED (Société constituée selon le droit de l'état d'Ontario, Canada) - 43 Hanna Avenue, Toronto, Ontario M6K 1X6 CANADA - Canada


Clifford Chance - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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