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Marques déposées par la société IRVITA PLANT PROTECTION N.V. Société organisée et existant selon les lois des Antilles Néerlandais
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TORANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORANT
IRVITA PLANT PROTECTION N.V. Société organisée et existant selon les lois des Antilles Néerlandais

Numéro de dépôt :
1447144
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque TORANT

Déposée le 27 janvier 1988 par la société IRVITA PLANT PROTECTION N.V. Société organisée et existant selon les lois des Antilles Néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORANT »

Le déposant est la société IRVITA PLANT PROTECTION N.V. Société organisée et existant selon les lois des Antilles Néerlandais domicilié(e) Pos Cabai Office Park, Unit 13 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2360176) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360176) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORANT est expirée depuis le 27 janvier 2018.


IRVITA PLANT PROTECTION N.V. Société organisée et existant selon les lois des Antilles Néerlandais - Pos Cabai Office Park, Unit 13 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2360176) - XX


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360176) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2008 n°2104977 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360176 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424393 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 11 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175512 - Publication au BOPI 1994-08-11

Inscription - Renonciation partielle n°34518 - Publication au BOPI

Inscription le 27 février 2001 - Changement de dénomination n°316166 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380750 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription - Renonciation partielle n°34518 - Publication au BOPI

Inscription le 3 février 2015 - Changement de dénomination n°642212 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; pesticides, insecticides, herbicides, fongicides, rodenticides.