Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC PROCESS
"IRTECH" SA

Numéro de dépôt :
95583226
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2005

Présentation de la marque ATLANTIC PROCESS

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) IRTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRTECH domicilié(e) Place Louis Le Montagner, 56520 GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 674 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEREZOU & ASSOCIES Représentée par Me Valérie BLANCHET-LECOQ, Avocat au Barreau de Vannes - France.

La marque ATLANTIC PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC PROCESS est expirée depuis le 28 juillet 2005.

IRTECH a également déposé les autres marques suivantes : IRTECH , IRTECH , IRTECH


"IRTECH" SA - Place Louis Le Montagner, 56520 GUIDEL - France - SIREN 383674364


FEREZOU & ASSOCIES Représentée par Me Valérie BLANCHET-LECOQ, Avocat au Barreau de Vannes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 15 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196003 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209328 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209328 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Machines spécifiques de production, de transformation et de conditionnement de tous produits agro-alimentaires et plus particulièrement de produits de la mer et d'eau douce - machines outils; moteurs, accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle et appareils pour le traitement de l'information, tous ces appareils et instruments devant être utilisés pour la production, la transformation et le conditionnement de tous produits agro-alimentaires et plus particulièrement, de produits de la mer et d'eau douce. Appareils de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau, tous ces appareils devant être utilisés dans la production et la transformation de tous produits agro-alimentaires et plus particulièrement de produits de la mer et d'eau douce. Entretien, réparation et installation des produits précités

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.