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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IRSID
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NETINEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETINEL
IRSID - (société anonyme) -

Numéro de dépôt :
1678281
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque NETINEL

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRSID domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2201791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 367 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2201791) - France.

La marque NETINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETINEL est expirée depuis le 11 juillet 2011.

IRSID a également déposé les autres marques suivantes : PLATE , LASERSHAPE , FIBERSHAPE , PERL'X , PLATE , CLIPS , SOL'X , (Marque figurative) , MULTIPITS


IRSID - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2201791) - France - SIREN 380367591


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2201791) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201791 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483679 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483680 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 10 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330681 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 10 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°330682 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330680 - Publication au BOPI 2001-09-10

Traitement par des champs électromagnétiques de métaux en cours de coulée ou de solidification, notamment nettoyage inclusionnaire électromagnétique de métaux en cours de coulée continue

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.