Déposée le 31 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) IRSID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRSID domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 347 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy - 92070 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191080.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRSID - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 380347591
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy - 92070 - LA DEFENSE CEDEX - France
Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483680 - Publication au BOPI 2008-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20
Renouvellement sans limitation n°2000012 - Publication au BOPI 1993-07
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212530 - Publication au BOPI 2001-12-20
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406458 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°338433 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61031 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 10 juin 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63804 - Publication au BOPI 1992-06-10
Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67402 - Publication au BOPI 1992-09-15
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°61030 - Publication au BOPI 1991-12-31
Appareils et instruments scientifiques.Imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés. Services : travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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