Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAIENCE
IRSH

Numéro de dépôt :
4649829
Date de dépôt :
22/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2030
TERRAIENCE de IRSH

Présentation de la marque TERRAIENCE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est IRSH domicilié(e) 11 Rue Philippe LEBON - 87280 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSH, Madame Alima IHRAB domicilié(e) 11 Rue Philippe LEBON - 87280 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque TERRAIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIENCE arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : DOMILIANCE , INDEPENDANCE ROYALE , MODULDOUCHE


IRSH - 11 Rue Philippe LEBON - 87280 - LIMOGES CEDEX 9 - France


IRSH, Madame Alima IHRAB - 11 Rue Philippe LEBON - 87280 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils de chauffage.