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BiRoyal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BiRoyal
IRSH

Numéro de dépôt :
4509871
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
BiRoyal de IRSH

Présentation de la marque BiRoyal

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BiRoyal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est IRSH domicilié(e) 11, rue Philippe Lebon - 87023 - Limoges cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Salembien domicilié(e) 10 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BiRoyal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiRoyal arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : STYLDOUCHE , INDEPENDANCE Royale , AjusTech , StylDouche Intégrale , SCALAÉ , TERRAIENCE , MODUL'ESPACE , LIMVOX , IRI , TERRAIENCE


IRSH - 11, rue Philippe Lebon - 87023 - Limoges cedex - France


Monsieur Stéphane Salembien - 10 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 2 avril 2019 - Retrait partiel n°753157 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Ascenseurs ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Installation, entretien et réparation de machines.