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Marques déposées par l'association loi 1901 IRSAM
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IRSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRSAM
IRSAM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3959388
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
IRSAM de IRSAM

Présentation de la marque IRSAM

Déposée le 24 avril 2013 par l'association loi 1901 IRSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 IRSAM domicilié(e) 1 rue Vauvenargues - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSAM, M. MERCIER MICHEL domicilié(e) 1 rue Vauvenargues - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque IRSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque IRSAM est expirée depuis le 8 novembre 2022.


IRSAM, Association Loi 1901 - 1 rue Vauvenargues - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775559891


IRSAM, M. MERCIER MICHEL - 1 rue Vauvenargues - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; Travail protégé à savoir formation pour insertion professionnelle en milieu protégé ; enseignement ;

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; Hébergement temporaire pour personnes handicapées ; hébergement permanent pour personnes handicapées ; crèches d'enfants handicapés ;

Maisons médicalisées ; Service d'éducation spéciale et de soins à domicile pour enfants et adultes handicapés ; service médical de rééducation destinée à des enfants et adultes handicapés ; service de dépistage de troubles des apprentissages ; service de dépistage de troubles sensoriels.