Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué
IRSA, SARL

Numéro de dépôt :
4312444
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2026
IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué de IRSA

Présentation de la marque IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRSA domicilié(e) 1 LES MANDETS, BP90002 - 58390 - DORNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 690 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGIS FREMONT domicilié(e) 1 LES MANDETS - 58390 - DORNES - France.

La marque IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRSA - Institut de Recherche Scientifique Appliqué arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

IRSA a également déposé les autres marques suivantes : IRSA Imagerie et Radiologie Spécialisées d'Aunis , IRSA


IRSA, SARL - 1 LES MANDETS, BP90002 - 58390 - DORNES - France - SIREN 498690841


M. REGIS FREMONT - 1 LES MANDETS - 58390 - DORNES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure.