Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAINSKY
IRRIMEC FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1403581
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2007

Présentation de la marque RAINSKY

Déposée le 13 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) IRRIMEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAINSKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRRIMEC FRANCE domicilié(e) ZI de la Plaine 3, Impasse du Lac, 31140 AUCAMVILLE (dossier no 2085287) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2085287) - France.

La marque RAINSKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAINSKY est expirée depuis le 13 avril 2007.

IRRIMEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAXI RAIN , EURORAIN


IRRIMEC FRANCE Société Anonyme - ZI de la Plaine 3, Impasse du Lac, 31140 AUCAMVILLE (dossier no 2085287) - France - SIREN 333821726


LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES Société d'Avocats - (dossier no 2085287) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1997 n°2085287 - Publication au BOPI 1997-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°283935 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 31 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181202 - Publication au BOPI 1995-01-31

Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs, installations d'irrigation pour l'agriculture.