Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par IRRIJARDINTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PISCINE SPA ARROSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est IRRIJARDINTODO domicilié(e) Route de Toulouse - 31410 - NOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 567 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, M. Stanley CLAISSE domicilié(e) 28 rue de Metz - 31000 - Toulouse - France.
La marque PISCINE SPA ARROSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRRIJARDIN, SASU - Route de Toulouse - 31410 - NOE - France - SIREN 325567832
Cabinet d'Avocat, M. Stanley CLAISSE - 28 rue de Metz - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau ; produits chimiques pour l'entretien et le traitement de l'eau des piscines et des bassins ;
Matériaux de construction métalliques ; portes et portails métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; conduites d'eau métalliques ; piscines métalliques ; plongeoirs, échelles, escaliers métalliques ; bondes de fond métalliques ; dalles métalliques, couvertures métalliques pour piscines et bassins ; ferme-portes non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, de portails et de portes de garage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils, machines et robots pour le nettoyage des piscines et des bassins ; machines à filtrer, filtres, cartouches pour machines à filtrer ; pompes ; vannes (parties de machine) ; pompes et filtres de piscines et bassins ; filtres pour eau potable ;
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils automatiques pour le nettoyage des piscines et bassins ; appareils de nage à contre-courant ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; serrurerie électrique, ferme-portes électriques ; dispositifs électriques d'ouverture de portes, de portails et de portes de garage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation, l'adoucissement et la purification de l'eau ; jets d'eau ; douches solaires, projecteurs, ampoules, pompes à chaleur ; baignoires pour bains à bulles et à remous ; saunas ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; portes et portails non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines non métalliques ; plongeoirs, échelles, escaliers non métalliques ; bondes de fond non métalliques ; dalles non métalliques ; margelles ; couvertures non métalliques pour piscines et bassins ;
Tentes ; bâches pour piscines et bassins ; hamacs ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; articles et appareils de jeu et de sport pour piscines et bassins ; jouets pour piscines et bassins ; glissoirs, tremplins, plongeoirs ;
Création et entretien de parcs et de jardin.
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