IRRIJARDIN, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Numéro de dépôt :
4275617
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
Présentation de la marque FRENCH TOUCH
Déposée le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIJARDIN domicilié(e) Route de Toulouse - 31410 - NOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 567 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, M. CLAISSE Stanley domicilié(e) 21 Rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRRIJARDIN, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) - Route de Toulouse - 31410 - NOE - France - SIREN 325567832
Cabinet d'Avocats, M. CLAISSE Stanley - 21 Rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau ; produits chimiques pour l'entretien et le traitement de l'eau des bassins de balnéothérapie, spas et piscines. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bassins métalliques destinés à la baignade ; bassins de balnéothérapie (spas, jacuzzi, piscines, constructions métallique) hors sol et prêts à poser ; couvertures métalliques pour bassins et spas ; câbles et fils métalliques non électriques ; conduites d'eau métalliques ; échelles, escaliers métalliques ; bondes de fond métalliques à aspiration pour bassins et spas ; dalles métalliques, couvertures métalliques pour bassins et spas. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Pompes à eau et équipements de la pompe ; pompes de filtration et de massage pour bassins, spas et piscines ; filtres pour eau potable ; enrouleurs pour bâches, pour filets et pour couverture de bassins, spas et piscines. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Appareils et installations pour la distribution, filtration et évacuation de l'eau des piscines, spas et bassins de balnéothérapie ; appareils et installation pour bains à bulles et à remous ; projecteurs et ampoules d'éclairage à leds pour piscines, spas et bassins de balnéothérapie ; appareils de chauffage, couverture thermique électrique pour piscines, bassins et spas ; pompes à chaleur ; appareil hydrothérapie, et balnéothérapie ; buses de jets d'eau et d'air pour spas et piscines ; vannes de régulation d'air (venturi) pour spa et piscines ; vannes thermostatiques pour système de réchauffement de l'eau ; fontaines et cascades à eau décoratives pour spas et piscines. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Conduites d'eau non métalliques, tuyaux d'eau non métalliques isolés, conduits non métalliques pour la distribution d'eau, conduites non métalliques pour l'évacuation de l'eau, bassins [piscines, constructions non métalliques], piscines [constructions] non métalliques, plongeoirs non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, escaliers, escaliers non métalliques, dalles non métalliques, tuyaux rigides non métalliques [construction]. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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