Déposée le 17 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIFRANCE GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IRRIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRRIFRANCE GROUPE domicilié(e) route de Pézenas - 34230 - PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 885 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque IRRIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IRRIFRANCE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.
IRRIFRANCE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : POLYCHEM , IRRIDOSEUR
IRRIFRANCE GROUPE, Société par actions simplifiée - route de Pézenas - 34230 - PAULHAN - France - SIREN 421885591
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Renouvellement avec limitation le 12 janvier 2006 n°2061524 - Publication au BOPI 2006-01-12
Inscription le 4 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233746 - Publication au BOPI 1997-03-04
Inscription le 3 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425242 - Publication au BOPI 2006-01-03
Inscription le 3 août 2000 - Gage constitué n°304890 - Publication au BOPI 2000-08-03
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305044 - Publication au BOPI 2006-01-12
Inscription le 8 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660732 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-08
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607241 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission; instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles ou métalliques.Divers.Raccords de tuyaux métalliques; installations d'irrigation; arroseuses; manchons de raccordement en matière plastique; engins et appareils d'arrosage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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