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Marques déposées par l'association loi 1901 IRQUA-Normandie
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La vie en Normandie naturellement équilibrée
Marque expirée - Marque en non vigueur

La vie en Normandie naturellement équilibrée
IRQUA-Normandie association loi 1901

Numéro de dépôt :
3478218
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
La vie en Normandie naturellement équilibrée de IRQUA-Normandie

Présentation de la marque La vie en Normandie naturellement équilibrée

Déposée le 29 janvier 2007 par l'association loi 1901 IRQUA-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La vie en Normandie naturellement équilibrée »

Le déposant est l'association loi 1901 IRQUA-Normandie domicilié(e) 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN - 14053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 414 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA-Normandie domicilié(e) 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN - 14053 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La vie en Normandie naturellement équilibrée est expirée depuis le 29 janvier 2017.

IRQUA-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Envies de Normandie… , Saveurs de Normandie , SAVEURS DE NORMANDIE , Tentation Normandie , IRQUA NORMANDIE , GOURMANDIE , goût de Normandie , Révélations Normandie , Produit en Normandie , BIEN MANGER en Normandie


IRQUA-Normandie association loi 1901 - 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN - 14053 - France - SIREN 429414360


IRQUA-Normandie - 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN - 14053 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « PORC FERMIER DE NORMANDIE », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « VOLAILLE DE NORMANDIE », poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « CAMEMBERT DE NORMANDIE » ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.