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Marques déposées par IRQUA-NORMANDIE
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goût de Normandie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

goût de Normandie
IRQUA-NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4387453
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
goût de Normandie de IRQUA-NORMANDIE

Présentation de la marque goût de Normandie

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par IRQUA-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « goût de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est IRQUA-NORMANDIE domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA-NORMANDIE, ISABELLE DAVID domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - caen - France.

La marque goût de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque goût de Normandie arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

IRQUA-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : Envies de Normandie… , Saveurs de Normandie , SAVEURS DE NORMANDIE , BIEN MANGER en Normandie , BIEN MANGER EN NORMANDIE , La vie en Normandie naturellement équilibrée


IRQUA-NORMANDIE - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France


IRQUA-NORMANDIE, ISABELLE DAVID - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - caen - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748954 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756997 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées "Porc de Normandie" et "Volaille de Normandie" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique "Volaille de Normandie" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Camembert de Normandie" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant des indication géographiques "Eau-de-vie de cidre de Normandie", "Eau-de-vie de poiré de Normandie" et "Pommeau de Normandie" ; cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée "Cidre de Normandie ou cidre Normand" ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.