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Marques déposées par l'association loi 1901 IRQUA Normandie
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BIEN MANGER EN NORMANDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIEN MANGER EN NORMANDIE
IRQUA Normandie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3701278
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2019
BIEN MANGER EN NORMANDIE de IRQUA Normandie

Présentation de la marque BIEN MANGER EN NORMANDIE

Déposée le 24 décembre 2009 par l'association loi 1901 IRQUA Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN MANGER EN NORMANDIE »

Le déposant est l'association loi 1901 IRQUA Normandie domicilié(e) Agropole Normandie 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA Normandie domicilié(e) Agropole Normandie 6 rue des roquemonts France - 14053 - CAEN cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN MANGER EN NORMANDIE est expirée depuis le 24 décembre 2019.

IRQUA Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Envies de Normandie… , Saveurs de Normandie , SAVEURS DE NORMANDIE , Tentation Normandie , IRQUA NORMANDIE , GOURMANDIE , goût de Normandie , Révélations Normandie , Produit en Normandie , BIEN MANGER en Normandie


IRQUA Normandie, Association loi 1901 - Agropole Normandie 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France


IRQUA Normandie - Agropole Normandie 6 rue des roquemonts France - 14053 - CAEN cedex 4 - France


Republication pour erratum - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 17 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733669 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Normandie », gibier ; extraits de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « Camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; spiritueux bénéficiant des appellations d'origine règlementées « Eaux-de-vie de Cidre de Normandie », « Eaux-de-vie de Poire de Normandie » et de l'appellation d'origine « pommeau de Normandie ».

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.