Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie
IRQUA Normandie (association loi 1901), association

Numéro de dépôt :
3176061
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie de IRQUA Normandie association

Présentation de la marque INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie

Déposée le 19 juillet 2002 par l'association loi 1901 IRQUA Normandie association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 IRQUA Normandie association domicilié(e) 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 414 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA Normandie, Mme la Directrice – Isabelle DAVID domicilié(e) 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France.

La marque INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT QUALITE NORMANDIE PRODUIT EN Gourmandie est expirée depuis le 19 juillet 2022.


IRQUA Normandie (association loi 1901), association - 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France - SIREN 429414360


IRQUA Normandie, Mme la Directrice – Isabelle DAVID - 6 rue des roquemonts - 14053 - CAEN cedex 4 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506247 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. poisson et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; comptes, œufs, lait, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boisson non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques là l'exception des bières et des vins). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. – distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité – Reproduction de documents – bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Traitement de matériaux. – transformation de produits agricoles d'autre purification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage – broderie, couture – découpage, polissage, revêtement métallique – teinture de tissus ou vêtements – traitement de tissus contre les mites – retouche de vêtements – imperméabilisation de tissus – Reliure de documents – etomage – purification et régénération de l'air – vulcanisation (traitement de matériaux) – tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. – edition de livres, de revues – prêts de livres – dressage d'animaux – production de spectacles, de films – agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation de loteries – réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. – maisons de repos et de convalescence – pouponnières. Agences matrimoniales – Pompes funèbres – travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires – travaux du génie (pas pour la construction). Prospection – Essais de matériaux – laboratoires – location de matériel pour exploitation agricole de vêtements, de literie d'appareils distributeurs – imprimerie – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs – filmage sur bandes vidéo gestion de lieux d'expositions.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.