Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN FILOU
IRQUA Association SAE Chalembert

Numéro de dépôt :
3430994
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2016
PAIN FILOU de IRQUA Association SAE Chalembert

Présentation de la marque PAIN FILOU

Déposée le 19 mai 2006 par la société IRQUA Association SAE Chalembert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN FILOU »

Le déposant est la société IRQUA Association SAE Chalembert domicilié(e) 6 rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 900 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA – SAE Chalembert domicilié(e) 6 rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN FILOU est expirée depuis le 19 mai 2016.


IRQUA Association SAE Chalembert - 6 rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France - SIREN 419900824


IRQUA – SAE Chalembert - 6 rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Papier, carton, produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, biscottes.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés.