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Marques déposées par la société IROS
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OUI-NON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUI-NON
IROS

Numéro de dépôt :
3140957
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
OUI-NON de IROS

Présentation de la marque OUI-NON

Déposée le 10 janvier 2002 par la société IROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUI-NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la société IROS domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Domaine de Montifault, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 779 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA - France.

La marque OUI-NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI-NON est expirée depuis le 10 janvier 2012.

IROS a également déposé les autres marques suivantes : OUI NON


IROS - Société à Responsabilité Limitée, Domaine de Montifault, 44330 LE PALLET - France - SIREN 402779276


Cabinet BREMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain, serviettes de tables en matière textile, serviettes de toilette. Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie. Sérigraphie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.