Marque expirée - Marque en non vigueur
IROISE NAV'
Numéro de dépôt :
3588865
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
Présentation de la marque IROISE NAV'
Déposée le 16 juillet 2008 par l'association loi 1901 IROISE.NAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IROISE NAV' »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IROISE NAV' est expirée depuis le 16 juillet 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34