Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays d'Iroise Terroir de Bretagne
IROISE DEVELOPPEMENT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3036347
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010
Pays d\'Iroise Terroir de Bretagne de IROISE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Pays d'Iroise Terroir de Bretagne

Déposée le 19 juin 2000 par l'association loi 1901 IROISE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pays d'Iroise Terroir de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 IROISE DEVELOPPEMENT domicilié(e) KERLOÏS, BP 78, 29290 SAINT RENAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRÉ TALARMIN PRESIDENT D'IROISE DEVELOPPEMENT - France.

La marque Pays d'Iroise Terroir de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays d'Iroise Terroir de Bretagne est expirée depuis le 19 juin 2010.

IROISE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSE DE MOLÈNE


IROISE DEVELOPPEMENT ASSOCIATION LOI 1901 - KERLOÏS, BP 78, 29290 SAINT RENAN - France


ANDRÉ TALARMIN PRESIDENT D'IROISE DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Viande, poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée Bretagne, à l'exception des volailles abattues du genre gallus, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales, pain. Pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levures poudre pour lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiment), épices, glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.