Déposée le 17 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « IRO . JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRO domicilié(e) 13-19 rue Bachaumont - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 471 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.
La marque IRO . JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRO, Société par actions simplifiée - 13-19 rue Bachaumont - 75002 - PARIS - France - SIREN 528471980
Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634888 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640686 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Inscription le 22 octobre 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°656638 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22
Errata de l'enregistrement - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; montures de lunettes.
Montres.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie), cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
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