HUMANIS
Présentation de la marque HUMANIS
Déposée le 6 avril 1995 par IRNEO et CGRCR (Caisse Générale de Retraite des Cadres par Répartition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HUMANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUMANIS arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.
IRNEO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1998 - Concession de licence n°250100 - Publication au BOPI 1998-02-19
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280534 - Publication au BOPI 2005-01-28
Inscription le 26 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281935 - Publication au BOPI 1999-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Inscription le 19 février 1998 - Concession de licence n°250101 - Publication au BOPI 1998-02-19
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°510387 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°651325 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2015 n°2587395 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19