Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRIUM Software Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRIUM Software Group domicilié(e) 13 rue Jacques Monod, BP 90396 - 17001 - La Rochelle Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 927 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRIUM Software Group, M. Pierrick GUIVARCH domicilié(e) 13 rue Jacques Monod, BP 90396 - 17001 - La Rochelle Cedex 1 - France.
La marque IDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRIUM Software Group, SAS - 13 rue Jacques Monod, BP 90396 - 17001 - La Rochelle Cedex 1 - France - SIREN 499927051
IRIUM Software Group, M. Pierrick GUIVARCH - 13 rue Jacques Monod, BP 90396 - 17001 - La Rochelle Cedex 1 - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747979 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IDOC"