Déposée le 18 mai 1995 par IRISSON Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM SPAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est IRISSON Patrick, domicilié(e) 73 B. rue Coste, 69300 CALUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRISSON Patrick - France.
La marque TOM SPAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM SPAGET est expirée depuis le 18 mai 2005.
IRISSON Patrick - 73 B. rue Coste, 69300 CALUIRE - France
IRISSON Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Cacao, riz, farine et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie & confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits Restauration rapide, restauration traditionnelle, alimentation
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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