Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMULTEL
Numéro de dépôt :
1384296
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1996
Présentation de la marque SIMULTEL
Déposée le 29 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMULTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMULTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULTEL est expirée depuis le 29 septembre 1996.
IRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20