Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIRATEL
Numéro de dépôt :
1605139
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999
Présentation de la marque PIRATEL
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIRATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIRATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATEL est expirée depuis le 13 juillet 1999.
IRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54