Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE-IRIS
IRIS C.M. (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
96653830
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque CARTE-IRIS

Déposée le 4 décembre 1996 par la société IRIS C.M. (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE-IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société IRIS C.M. (société en nom collectif domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 586 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CARTE-IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE-IRIS est expirée depuis le 4 décembre 2006.

IRIS C.M. (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : CARTE-IRIS , IRIS


IRIS C.M. (société en nom collectif) - 1 Place du Gué de Maulny, 72100 LE MANS - France - SIREN 408586907


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés