Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU TISSU AU VETEMENT : L'HISTOIRE D'UN SAVOIR-FAIRE
IRIHA - Caisse de Retraite Complémentaire ARRCO

Numéro de dépôt :
3104879
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque DU TISSU AU VETEMENT : L'HISTOIRE D'UN SAVOIR-FAIRE

Déposée le 12 juin 2001 par IRIHA - Caisse de Retraite Complémentaire ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU TISSU AU VETEMENT : L'HISTOIRE D'UN SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est IRIHA - Caisse de Retraite Complémentaire ARRCO, domicilié(e) 29 rue Cardinet, 75850 PARIS Cedex 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LOPEZ-SEGURA IRIHA - France.

La marque DU TISSU AU VETEMENT : L'HISTOIRE D'UN SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU TISSU AU VETEMENT : L'HISTOIRE D'UN SAVOIR-FAIRE est expirée depuis le 12 juin 2011.

IRIHA - Caisse de Retraite Complémentaire ARRCO a également déposé les autres marques suivantes : VETIR


IRIHA - Caisse de Retraite Complémentaire ARRCO - 29 rue Cardinet, 75850 PARIS Cedex 17 - France


Monsieur François LOPEZ-SEGURA IRIHA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, paiements de retraites.