Déposée le 4 juin 1985 par la société IRIDIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société IRIDIUM domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2046079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2046079) - France.
La marque TITAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRIDIUM - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2046079) - France - SIREN 552042814
APPLIMA S.A. - (dossier no 2046079) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046079 - Publication au BOPI 1995-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209476 - Publication au BOPI 1996-11-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer caractères d'imprimerie, clichés.
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