Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) IRIDIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEMNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRIDIUM domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque SEMNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRIDIUM, société anonyme - 1, rue du Petit Clamart, VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France
SODEMA - France
Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209476 - Publication au BOPI 1996-11-15
Papiers et cartons en tous genres notamment: impression, écriture, machine et duplicateur, carte d'un seul jet, bristol, dessin et buvard, support pour photographie industrielle, spéciaux en vrac, rames, bobines, rouleaux, bobinettes ainsi que tous papiers et cartons faÇonnés, articles de bureau, de classement et de publicité, notamment blocs, pochettes, ramettes, enveloppes, cahiers, cartes et bobinettes mécanographiques, boîtes de papier à lettres, de cartes et enveloppes correspondance, de cartes et enveloppes de visites, boîtage et conditionnements, papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
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