Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MECANORMA
Numéro de dépôt :
1337558
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1996
Présentation de la marque MECANORMA
Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) IRIDIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECANORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MECANORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRIDIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°22367 - Publication au BOPI 1986-24